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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELIA
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TOUT DOUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUT DOUX
SELIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97700022
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2027

Présentation de la marque TOUT DOUX

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELIA domicilié(e) RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 861 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque TOUT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT DOUX arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

SELIA a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VERNY , PlaTerriA , De l'agilité dans vos énergies , GEOSTAR , De l'agilité pour vos énergies , Flux 79 , LogiMAIA , Energie day 79


SELIA, Société anonyme - RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France - SIREN 301861886


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345260 - Publication au BOPI 2007-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657461 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662067 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Eaux minérales et eaux gazeuses, boissons non alcooliques, boissons fruitées non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, jus de raisins, sirops pour boissons et préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), spiritueux, vins doux, moût partiellement fermenté, extraits de fruits avec alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.